Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Article 23
Versions de la disposition

Texte intégral
23. Lorsqu’un poste de contrôle est établi à un poste d’embarquement, tout cocher doit, avant d’entreprendre une course, obtenir du contrôleur une autorisation de départ.
2008, R.A.V.Q. 354, a. 23.
23. Lorsqu’un poste de contrôle est établi à un poste d’embarquement, tout cocher doit, avant d’entreprendre une course, obtenir du contrôleur une autorisation de départ.
2008, R.A.V.Q. 354, a. 23.
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